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Conditions générales d'utilisation (CGU)

Version [1.0] — Dernière mise à jour : [DATE]

1. Objet

Cultivia est une application et un site web gratuits qui permettent de suivre ses lectures, films, séries, podcasts, expositions et jeux de société, de participer à des challenges et d'échanger avec d'autres utilisatrices et utilisateurs (« vous »). Les présentes CGU encadrent l'utilisation de Cultivia, éditée par [NOM] (« nous »).

2. Acceptation

La création d'un compte suppose l'acceptation des CGU et de la Politique de confidentialité. Si elles évoluent de façon importante, nous vous demanderons de les accepter à nouveau dans l'application.

3. Âge minimum

Cultivia est réservée aux personnes âgées d'au moins 15 ans. En créant un compte, vous déclarez avoir cet âge. Nous supprimons tout compte dont nous apprenons qu'il appartient à une personne plus jeune.

4. Votre compte

• Vous fournissez une adresse e-mail valide et choisissez un pseudo. Votre nom réel n'est jamais demandé.
• Le pseudo ne doit pas usurper l'identité d'une autre personne, ni être injurieux ou trompeur.
• Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe. Prévenez-nous à contact.cultivia@gmail.com en cas d'utilisation non autorisée.
• Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis Réglages → Compte, ou depuis [DOMAINE]/supprimer-mon-compte. La suppression efface vos données, y compris vos avis, commentaires et activités.

5. Visibilité de votre profil et de vos contenus

• Votre profil est privé par défaut. Vous pouvez le rendre public dans les réglages.
• Profil public : votre bibliothèque, vos activités et vos avis sont visibles de tous, y compris sur le site web. Profil privé : seuls vos amis les voient.
• Pour chaque avis, commentaire ou activité, vous pouvez choisir : Tout le monde, Amis uniquement ou Moi uniquement.
• Vous pouvez exclure une œuvre de tout partage avec l'option « Ne pas partager ».

6. Vos contenus

• Vous restez propriétaire des avis, commentaires et autres contenus que vous publiez.
• Vous nous accordez, pour la durée de leur publication, une licence gratuite et non exclusive pour les héberger, les afficher et les rendre accessibles dans Cultivia selon la visibilité que vous avez choisie. Cette licence prend fin à la suppression du contenu ou du compte.
• Vous garantissez que vos contenus respectent la loi et les droits des tiers. Les citations d'œuvres doivent rester courtes et mentionner leur source.

7. Règles de conduite — tolérance zéro

Sont interdits notamment : les contenus illicites, haineux, discriminatoires, violents, harcelants, à caractère sexuel ou pornographique, l'apologie de crimes, les atteintes à la vie privée (publication d'informations personnelles sur autrui), l'usurpation d'identité, le spam, la publicité non autorisée, la contrefaçon (reproduction d'œuvres protégées) et toute tentative de contourner la sécurité du service. Le détail figure dans les Règles de la communauté, qui font partie des présentes CGU. Nous appliquons une tolérance zéro envers les contenus et comportements abusifs.

8. Signalement et modération

• Tout contenu ou profil peut être signalé depuis l'application ou depuis [DOMAINE]/signaler, même sans compte. Vous recevez un accusé de réception et êtes informé·e de la décision.
• Un filtre automatique bloque certains termes à la publication. Un contenu signalé par plusieurs personnes peut être masqué temporairement en attendant son examen.
• Nous examinons les signalements avec diligence, de manière objective et proportionnée.
• Mesures possibles : masquage ou suppression d'un contenu, restriction de fonctionnalités, suspension temporaire ou suppression du compte. Nous vous informons de toute mesure vous concernant, avec son motif et la règle concernée.
• Contestation : vous pouvez contester une décision en écrivant à contact.cultivia@gmail.com dans les 6 mois. Votre demande est réexaminée par une personne. Vous conservez la possibilité de saisir un organisme de règlement extrajudiciaire certifié ou un tribunal.
• Les contenus présentant une menace pour la vie ou la sécurité de personnes sont signalés aux autorités compétentes.
• Le blocage d'un compte empêche toute interaction entre vous et ce compte.

9. Données des œuvres

Les informations et visuels des œuvres proviennent de services tiers (voir Crédits). Nous ne garantissons pas leur exactitude ni leur exhaustivité.

10. Propriété intellectuelle de Cultivia

L'application, le site, leur design, leur code et la marque Cultivia sont protégés. Toute reproduction ou extraction non autorisée est interdite.

11. Disponibilité et responsabilité

Cultivia est fournie gratuitement. Nous faisons notre possible pour assurer son bon fonctionnement mais ne garantissons pas une disponibilité continue. Nous ne sommes pas responsables des contenus publiés par les utilisatrices et utilisateurs, sauf si, après en avoir été informés, nous n'avons pas agi promptement pour retirer un contenu manifestement illicite. Nous vous recommandons d'utiliser régulièrement la fonction d'export de vos données.

12. Évolution du service

Nous pouvons faire évoluer, suspendre ou arrêter tout ou partie du service. En cas d'arrêt définitif, nous vous préviendrons au moins 30 jours à l'avance pour vous permettre d'exporter vos données.

13. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité (contact.cultivia@gmail.com). À défaut, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protectrices dont vous bénéficiez en tant que consommatrice ou consommateur.